ActuaLitté est un journal numérique consacré au secteur du livre. Jamais nous ne parlerons autant de ce média que dans cette tribune, très libre et très franche. Car de plus en plus, ActuaLitté pose question. Questions de forme, questions de fond.

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Rappel des faits

Le CPE, dont le Snac est l’un des membres, prend l’initiative, le 18 janvier dernier, d’organiser un webinaire : Place des Auteurs – n°1 : L’affaire Agessa. Un mois plus tard, ActuaLitté publie, coup sur coup, pas moins de trois articles à propos de la retraite des auteurs :

* « Retraite des auteurs : Roselyne Bachelot appelée à l’aide »

* « L’infernale circulaire 2016 ou la retraite à prix d’or pour les auteurs »

* « Retraite, les auteurs hésitent à se faire tondre »

Certains éléments rédactionnels se réfèrent au Snac, à ses responsables ou anciens responsables. Les choix éditoriaux d’un média relèvent de la liberté de la presse et ne sauraient être discutés. Mais ils nous interpellent ici en ce qu’ils tronquent, ou mettent en scène leurs positions de façon tendancieuse.

Jusqu’à maintenant le Snac a été patient, voire indifférent à certaines des publications de cet organe de presse, qui cite le rapport Racine comme s’il s’agissait des Tables de la Loi et qui rabâche sous diverses formes ce qu’il présente, en toute subjectivité, comme le « Scandale Agessa ».

Égratigné, griffé ou malmené, le Snac saura défendre son point de vue auprès de ses partenaires et interlocuteurs. En 75 ans de service aux auteurs, nous en avons vu d’autres. Mais garder le silence face à des attaques personnelles visant des auteurs ou des compositeurs qui acceptent de prendre des responsabilités au sein de ses instances nous paraîtrait d’une tiédeur inacceptable. ActuaLitté basculerait-il dans une forme de dérive comportementale ?  Libérons notre parole…

Juger, attaquer ou relayer des attaques ciblées, qui plus est sans prendre le temps ou la précaution d’interroger les intéressés, sont-ce des méthodes journalistiques ? Oui, chez ActuaLitté.  ActuaLitté diffuse-t-il des tracts déguisés en articles de presse ?

Allusions au Snac dans : « L’infernale circulaire 2016… »

Le Snac est cité comme l’un des membres fondateurs et/ou actifs de l’Agessa dans une parenthèse qui énumère, « à titre d’exemples », 3 autres organisations : SGDL, Sacem, UPP.

Merci pour ce rappel ! Mais beaucoup d’organisations, pourtant présentes ou représentées dans les instances de l’Agessa, ont été oubliées dans cet inventaire. Défaut d’objectivité ? Ainsi la SACD ou la Scam, mais aussi la Charte des Auteurs et Illustrateurs Jeunesse, l’ATLF, l’UNPI, le Self, la Guilde des auteurs, 25 Images, la SRF, etc., dont les administrateurs ont défendu avec nous les intérêts collectifs des auteurs au CA et/ou en AG, et les dossiers individuels des artistes-auteurs dans les commissions professionnelles : il s’agissait d’examiner les demandes d’affiliation lorsque les revenus des auteurs étaient inférieurs au seuil de 900 Smics horaires. Et de donner un avis sur les dossiers dont les revenus pouvaient éventuellement prêter à discussions sur le champ d’activité. Collectivement, nous statuions au cas par cas, avec, certes, des critères plus souples que ceux aujourd’hui proposés par ces organisations qui, subitement, s’indignent d’un « Scandale Agessa ». Beaucoup d’auteurs ont été maintenus à cette époque (90 % de dossiers retenus), pour leur permettre de bénéficier de la sécurité sociale des artistes-auteurs ou leur éviter une radiation, quand ils ne remplissaient pas leur déclaration annuelle. Plus concrètement, le Snac est intervenu dans les commissions de l’Agessa pour appuyer le maintien des droits sociaux des artistes-auteurs « cas limites » qui en faisaient la demande.

Ainsi, les représentants du Snac, et ceux des autres organisations, ont toujours eu à cœur et pour souci premier d’écouter, d’entendre et de porter les demandes des auteurs au sein du CA et/ou de l’AG, ou des commissions professionnelles. Nous avons œuvré au sein des instances de l’Agessa avec pragmatisme, dans l’intérêt des auteurs, et non pas pour défendre de soi-disant dogmes établis rétroactivement. À quelles fins, d’ailleurs ?

Le Snac ne sera ni révisionniste (en cherchant à réécrire l’histoire), ni repentant (en prétendant qu’il n’aurait pas fallu défendre les auteurs affiliés parce que, en le faisant, nous aurions soi-disant lésé les droits des assujettis). Le Snac regroupe (regroupait puisque depuis la réforme du recouvrement ce n’est plus d’actualité) parmi ses adhérents des auteurs « affiliés » à l’Agessa et des auteurs « assujettis » à l’Agessa.

L’Agessa est maintenant présentée par certaines ou certains, dont quelques-uns ont siégé dans ses instances, comme un « scandale » ou comme « 40 ans de débâcle ». En conséquence, le Snac (comme d’autres organisations limitativement citées) serait « suspect » ou « coupable » de « manque d’objectivité » ou de « conflit d’intérêts » Libre à chacun de penser ce qu’il veut, d’exprimer son point de vue, et même de croire que tout le monde devrait le partager…

Avançons dans l’infernal article sur « l’infernale circulaire », et arrêtons-nous à l’intertitre : « Économiser 3 à 5.000 euros » 

« … pas tenu [sic] au courant les auteurs ? ou soucieux de contourner la procédure, et donc de ne pas prendre part aux impératifs de cotisations nationaux ? Au cours du webinaire du CPE, le compositeur Pierre-André Athané a fait part de sa propre expérience à 53’04’’, ancien président du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (et actuel président d’honneur) dont il est membre, il fut également vice-président de l’Union des compositeurs de musique de film. Pas vraiment un néophyte en matière d’organisations syndicales. »

Attention mesdames, messieurs, scandale à 53’04’’ ! L’accusé, Pierre-André Athané (ancien président du Snac et président d’honneur), « coupable » de manque de solidarité nationale. N’hésitez pas à le lapider : c’est un « social-traitre ». Nous qui connaissons les idées et engagements de Pierre-André Athané, nous hésitons entre le rire et la consternation.

Des faits, s’il vous plaît :

* Commençons d’abord par cette citation du Rapport Racine

« Par ailleurs, les artistes-auteurs anciennement assujettis à l’AGESSA, soit plus de 190 000 personnes, n’ont jamais été prélevés de cotisations à l’assurance vieillesse depuis la création du régime en 1975, alors que le contraire leur était indiqué ».

Il convient de préciser aux rédacteurs du rapport Racine que cette affirmation est fausse : il n’a jamais été indiqué aux auteurs assujettis à l’Agessa qu’ils cotisaient à la retraite…

*  Dans le contexte qui était celui de l’Agessa, l’auteur devait faire une démarche d’affiliation pour être affilié. Cette condition a toujours été clairement énoncée par l’Agessa. N’en déplaise à ActuaLitté, aux rédacteurs du rapport Racine et aux détracteurs – les rétroactifs et les autres – de l’Agessa, prétendre le contraire est faux.

* Dans cette mesure, les auteurs devaient faire cette démarche volontairement. Certains, sans que quiconque ait à les juger, ne l’ont pas fait. En connaissance de cause pour les uns, en toute ignorance pour les autres… Avec pour conséquence une absence de cotisations et de droits vieillesse sur leurs droits d’auteur. Affirmer que l’on connaît, avec toute la rigueur nécessaire, le nombre d’auteurs dans un cas ou dans l’autre serait malhonnête. Démagogique ? Peut-être… Car hélas, aucune étude sérieuse n’a été faite sur ce point, ni sur l’importance des conséquences dans le calcul actuel ou futur des droits à retraite des auteurs concernés.

* S’agissant des artistes-auteurs assujettis, qui déclaraient leurs droits d’auteur en traitements et salaires, l’Agessa n’avait pas les moyens juridiques (législatif et réglementaire) de passer outre l’absence d’affiliation volontaire, et de faire une taxation d’office. Laquelle aurait pu permettre d’appeler, y compris par voie de contrainte, la cotisation retraite au titre des revenus annuels des auteurs concernés. Tout le monde le sait : les pouvoirs publics n’ignoraient rien de cette situation.

* La conséquence de la non-affiliation n’est pas, contrairement aux assertions de certains, et d’ActuaLitté, uniquement d’économiser de l’argent. Elle est surtout et avant tout de ne bénéficier d’aucun des droits : droits à la retraite, à l’assurance maladie, aux indemnités journalières en cas d’arrêt de travail. Et cela malgré certaines cotisations réglées par précompte, sur les revenus d’auteurs, au titre du régime des artistes-auteurs.

* Précisons-le aussi : les auteurs assujettis ne recevaient pas d’appel de cotisations puisque non affiliés… Mais, depuis une dizaine d’années, quand leurs revenus dépassaient le seuil d’affiliation, un courrier en lettre simple leur arrivait chaque année — si toutefois ils étaient identifiés par les diffuseurs dans les documents transmis — leur indiquant leur obligation d’affiliation auprès de l’Agessa (sinon ils perdaient des droits pour le calcul de leur retraite).

Comment, alors, sérieusement invoquer le non-respect des « impératifs de cotisation nationaux » et accuser de manque de solidarité nationale ceux des auteurs ex-assujettis (volontairement non affiliés et qui « avouent » avoir fait ce choix) ? Le comble de la solidarité nationale est précisément de cotiser en partie sans s’ouvrir les moindres droits sociaux.

L’administration a toujours laissé entendre que, en quelque sorte, « les auteurs avaient bien de la chance » avec le « régime » mis en place par la Loi de 1975, parce que la solidarité nationale (les salariés et les employeurs) aurait financé les droits sociaux des artistes-auteurs. C’est tout de même discutable comme argument et en partie faux : les premiers à avoir contribué au régime de sécurité sociale des artistes-auteurs, dans le cadre du régime général, ont été les auteurs assujettis…

Les citations des propos de Pierre-André Athané dans ActuaLitté ne sont pas problématiques en elles-mêmes :

{« On parle d’un scandale Agessa… il y a énormément de suspicions, d’accusations qui ont été faites sur les organisations, sur l’Agessa, sur les personnes, j’aimerai bien que ça, maintenant, ça cesse parce que cela ne fait pas avancer le débat ».

Et d’évoquer…  la non intervention de l’Etat… « qui aurait dû le (ce prélèvement) rendre obligatoire » mais également un manque de moyens des Agessa.  « Et puis cette espèce d’inertie… ».

Il atteste donc avoir reçu au cours de ces dernières années un courrier lui indiquant qu’il devait cotiser, « parce que c’est obligatoire. Je me suis un petit peu renseigné quand même, et on m’a dit : Si tu ne dis rien, ils ne te demanderont rien. Et je me disais, au fond, je vais avoir une retraite d’un autre moyen… ce qui n’est pas interdit est autorisé en France, c’est toujours comme cela ».

Et de conclure : « Quand on sait qu’en fait qu’il n’y aura pas vraiment de pression, je me suis dit, bon ben, voilà, j’aurai un peu moins de retraite, mais finalement, ça m’économise quand même des sommes qui étaient entre 3 et 5.000 € par an. J’avais pas trop envie de les sortir, mais je le savais… Je suppose que cela arrangeait beaucoup d’auteurs de ne pas payer et que ça a mis aussi beaucoup d’auteurs dans la merde de ne pas payer… le temps est à rechercher des solutions, beaucoup plus qu’à dénoncer un certain scandale ».}

Ce témoignage sincère était livré dans le contexte délibérément spontané du webinaire Place des Auteurs. Le décortiquer pour l’entrelarder de remarques ou propos suspicieux le montre sous un éclairage trompeur, permettant une forme de mise au ban de la profession. Ce témoignage dérange par sa sincérité, mais aussi car il est un reflet, parmi d’autres, de la réalité historique de l’Agessa, et de la situation de certains artistes-auteurs.  Ce reflet dérange les Tartuffe qui se drapent aujourd’hui « dans le convenu du scandale Agessa ».

Le résultat ? Impossible dans cette ambiance délétère d’aborder les vraies questions et surtout d’envisager des solutions. Rappelons l’objectif final du webinaire : régler les dossiers problématiques de retraite de certains des ex-assujettis Agessa. Et non pas clouer au pilori les organisations et/ou leurs représentants. À quelles fins, d’ailleurs ? Intéressante question.

ActuaLitté adresse ensuite ce reproche à Bessora :

« Le tout sous le regard de la présidente du Snac et du CPE, Bessora, qui passe la parole comme si de rien n’était ».

Voilà la présidente du Snac et du CPE coupable de passivité. Complice du « Scandale Agessa » peut-être ?  En réalité, Bessora a accepté de jouer le « rôle » de modératrice pour ce webinaire. La neutralité d’une animation est la garantie d’un minimum de libre expression dans les prises de parole… À condition, bien entendu, qu’on veuille cette parole contradictoire. Ce qui était le cas. En effet donc, la modératrice n’a pas pris position, ni exprimé son point de vue. La voilà donc « fautive » de ne pas avoir dit (sous la dictée d’ActuaLitté ?) :

 « Ce n’est pas bien que des auteurs aient volontairement ignoré les appels à cotisation. Ils se sont assis sur la notion de solidarité nationale. C’est mal. »

 Il faut donc rentrer dans la Tartufferie au risque d’être menacé du doigt. Mais à quelles fins, puisque, comme l’a clairement énoncé Pierre-André Athané dans son intervention coupable « cela ne fait pas avancer le débat » ? Intéressante question…

Quelques mises au point pour finir :

Contrairement aux affirmations de l’article, le CPE n’a pas insisté dans le cadre du webinaire sur le bien-fondé d’une solution qui serait la circulaire de 2016, même si certains intervenants ont pu, à leur façon, aller dans ce sens. Bizarrement aucun participant ne s’est d’ailleurs exprimé sur « l’iniquité » ou « l’inutilité » de la circulaire de 2016, y compris les personnes, pourtant présentes mais étrangement silencieuses, appartenant à des organisations dont c’est maintenant le refrain le plus entonné.

Contrairement aux affirmations de l’article d’ActuaLitté, le terme « Scandale de l’Agessa » n’a pas été réfuté au terme de ce webinaire organisé par le CPE. Libre de sa ligne éditoriale, le CPE a choisi d’intituler ce premier webinaire « L’affaire Agessa » et non « le Scandale Agessa ». La terminologie prônée sur la base des a priori défendus par quelques organisations professionnelles, vraisemblablement minoritaires quoique bruyantes, et dont les membres sont principalement en dehors du périmètre de cette même Agessa, n’est pas celle de la majorité des organisations professionnelles.

Contrairement aux affirmations de cet article à propos du courrier adressé à Madame Roselyne Bachelot par 23 organisations celui-ci ne porte pas uniquement sur une demande de prolongation ou de prorogation du dispositif de la circulaire de 2016. L’objet de ce courrier est de demander à la ministre actuelle de se positionner sur les déclarations du ministre Franck Riester en 2020, concernant la nécessité d’appréhender la réalité des problèmes de retraite pour les ex-assujettis Agessa, de demander un bilan du dispositif mis en place en 2016, qui a peut-être présenté un mérite pour certains mais qui, on le sait, ne pourra pas permettre de résoudre les problèmes de retraite des auteurs ex-assujettis Agessa : il s’agissait donc d’envisager des adaptations ou d’autres dispositifs. La lettre envoyée ne préjuge en rien des discussions qui devront avoir lieu. Pour le moment, en l’absence de réponse de sa part, l’interrogation est : « Y a-t-il un ministre rue de Valois ? »

Contrairement aux affirmations de l’article, la décision du défenseur des droits du 22 janvier 2020 ne peut être présentée comme tranchant la question des retraites des ex-assujettis Agessa. Sur ce point encore, l’article apportait une confusion supplémentaire : nulle part dans cette décision, il n’est fait mention de l’Agessa ou d’une analyse de la situation des ex-assujettis auprès de cet organisme de sécurité sociale des artistes-auteurs. La saisine du défenseur des droits ne portait pas sur ce point particulier. Il n’y a plus d’arrêt de règlement en droit français depuis la Révolution française. Il serait sans doute inapproprié d’attacher des conséquences juridiques excessives à une décision du défenseur des droits qui ne portaient pas sur le même sujet puisqu’il s’agissait de la situation de Mme X au regard de son « affiliation » auprès de l’IRCEC CREA et de l’absence de cotisation au régime d’assurance vieillesse de base. Cette décision est intéressante, elle peut servir d’enseignement mais pas de jurisprudence au regard des ex-assujettis Agessa.

Et quelle complication que la lecture d’un article inventoriant des questions, si souvent tendancieuses !

« Que penser d’une circulaire condamnée par Jacques Toubon et désavouée par Bruno Racine ? » … du mal bien sûr !

« Roselyne Bachelot plongera-t-elle dans le piège tendu ? » … nous espérons que non, la pauvre !

« Quel sens aurait le prolongement d’un outil économique inepte pour les artistes-auteurs ? » … aucun bien sûr !

« Et plus encore, pourquoi des organisations pourtant lucides sur la situation, cautionnent-elles une approche clairement à l’opposé des intérêts des créateurs ? » … parce que ces organisations sont des traîtres aux intérêts des auteurs ! D’ailleurs… sont-elles seulement représentatives ? Non, bien sûr. Ne seraient-elles sous la coupe des OGC ? Evidemment oui ! Dégageons-les !

« Peut-on imaginer que Le Pen Club français, défenseur de la liberté d’expression, valide une mesure qui met à mal les auteurs ? » … honte sur le Pen Club français, même si la logique de la proposition est mystérieuse !

« Ou encore que les traducteurs, à travers l’ATLF, disposent de trésorerie si significative qu’ils aient les moyens de ces rachats de trimestres ? » … c’est bien connu, les traducteurs, en particulier quand ils sont membres de l’ATLF, thésaurisent leurs droits d’auteur… d’ailleurs très conséquents par rapport à d’autres catégories d’auteurs !

« Et devant les tribunaux, comment l’Agessa défendrait-elle une position quand sa ministre de tutelle a reconnu la défaillance ? » décidément… indéfendable, l’Agessa. Et puis à quoi bon les tribunaux ? La vindicte des réseaux sociaux, et ActuaLitté, suffisent amplement à rendre la justice.

« Mais n’est-ce pas en réalité l’Agessa qui, pour minorer ses frais de gestion, a triché avec le système en n’appelant pas la cotisation vieillesse à tous ses cotisants ? » complotisme, quand tu nous tiens…

Encore une fois, chaque média est libre de ses convictions et de choisir la couleur politique qui lui va le mieux, mais ses préférences et ses inimitiés ne sauraient l’affranchir d’exigences déontologiques.

À une époque pas si lointaine, les partis pris d’ActuaLitté n’étaient pas si tranchés, mais il faut dire que les débats qui animent le secteur culturel eux-mêmes n’étaient pas si polarisés. C’est peut-être l’époque qui veut ça. Néanmoins, ses lecteurs n’étant pas nécessairement au fait des arcanes des politiques intersyndicales, il serait de bon ton qu’ActuaLitté affiche enfin clairement ses couleurs, que l’on sache vraiment d’où parle chacun et que l’on sorte des logiques de secrets et de coups de Jarnac téléguidés.