Les scénographes sont des artistes auteurs qui doivent cotiser au régime de sécurité sociale des artistes auteurs pour leur travail de conception d’une scénographie de création originale.

Spécificités concernant les scénographes de spectacles, également considérés comme salariés intermittents conformément aux dispositions du Code du Travail (L 7121-2 et L 7121-3 du Code du Travail).

Leur rémunération doit nécessairement se composer de deux éléments :

• Des droits d’auteur qui correspondent à la conception intellectuelle et artistique et plastique de la scénographie (conception des espaces, décors et/ou costumes à l’aide de dessins, maquettes planes ou en volumes, plans de masse, implantation, coupes, élévations, échantillonnages, et autres éléments nécessaires à la représentation).
• Un salaire, destiné à rémunérer le scénographe pour le suivi de l’exécution matérielle de la conception artistique (direction artistique, suivi et contrôle de la conformité artistique) exercée sous la responsabilité juridique de l’employeur et pour laquelle le scénographe doit être considéré comme un artiste salarié.

Les cotisations sociales du régime des artistes auteurs ne s’appliquent qu’à la fraction de rémunération juridiquement qualifiée de droits d’auteur.

Pour consulter la note technique de la MDA concernant les scénographes artistes auteur cliquer ici.