Une session du FIMI organisée avec l’Ucmf et l’Adami : Mercredi 22 janvier 2020 de 10h00 à 11h30
Actualités Une session du FIMI organisée avec l’Ucmf et l’Adami : Mercredi 22 janvier 2020 de 10h00 à 11h30 Voir invitation, nous organisons le : Mercredi 22 janvier 2020 de 10h00 à 11h30 en collaboration et accueillis par l’Adami (14 – 16 rue Ballu – 75009 Paris – M° Place de Clichy – Salle Signoret 3e étage) une session du FIMI (Forum itinérant des musiques à l’image). Cette session du FIMI sera co-organisée avec l’Ucmf et l’Adami. La réunion sera suivie à 11h30 d’une collation sur place, offerte par l’Adami. La réunion portera sur les thèmes et sujets régulièrement abordés lors des rencontres professionnelles : Présentation de l’Adami, Les droits gérés par l’Adami (copie privée, rémunération équitable, rémunérations issues des accords collectifs, droits en provenance de l’étranger), Conditions et règles de répartition, Focus sur les artistes dits de la musique à l’image, L’espace personnel et ses fonctionnalités, etc. Le temps sera partagé entre les informations données par l’Adami et les réponses aux questions des professionnels de la musique à l’image (compositeurs qui sont leur propre interprète principal et qui font la direction musicale de leurs œuvres pour les œuvres audiovisuelles). Les participants et les personnes présentent doivent savoir que l’ensemble de la séance fera l’objet d’une captation audiovisuelle et pourra être diffusée sur les sites des co-organisateurs (Adami – Snac – Ucmf). Pour des raisons de sécurité et de capacité de la salle, nous sommes limités en nombre d’invités et nous devrons établir une liste précise pour la communiquer à l’Adami. Si vous souhaitez vous inscrire à cette réunion merci d’écrire à snac.fr@wanadoo.fr. En fonction des réponses et des places disponibles, vous recevrez une confirmation de votre inscription par mail.
Forum Itinérant de la Musique à l’Image : table ronde, 12 septembre, festival fiction TV La Rochelle
Actualités Forum Itinérant de la Musique à l’Image : table ronde, 12 septembre, festival fiction TV La Rochelle Le 12 septembre de 10h30 à 12h30 au cinéma CGR Le Dragon salle 4, la 6ème édition du Forum Itinérant de la Musique à l’Image (FIMI). Inscription aux tables rondes par mail auprès de : Sandrine Zoller 05 46 44 96 48 – Dans la limite des places disponibles. Proposé par le SNAC, L’UCMF et Cristal Publishing, le FIMI est un espace d’échanges qui prend la forme de tables rondes et s’adresse à tous les acteurs concernés par la musique à l’image et ses enjeux : producteur, éditeur, compositeur, réalisateur, superviseur musical, avocat, diffuseur, organisme de gestion de droits.Programme de la table ronde : deux thèmes – discussions autour d’une Convention interprofessionnelle pour l’écriture et la fabrication de la musique à l’image : présentation des éléments principaux d’un instrument de référence, voire de régulation, défini entre les professionnels et accepté par les différents maillons de la filière (seule une attitude commune et responsable des compositeurs et de l’ensemble de la filière permettra une défense de ce métier). – un an après les nouveaux contrats d’édition rédigés par les organisations d’éditeurs de musique : quelle application dans l’audiovisuel pour des nouveaux contrats conformes au Code des usages et des bonnes pratiques signées en octobre 2017 ? Avec Pierre-André Athané – modérateur (compositeur) Avec la participation de : Olivier Daubry (compositeur), Eric Debègue (éditeur), Sophie Deloche (productrice), Alexandre Lesertisseur (compositeur), Juliette Metz (éditrice), Emmanuel de Rengervé (délégué général du SNAC).
FIMI ANNECY : Jeudi 13 juin de 10h à 12h au Cinéma Le Nemours
Actualités FIMI ANNECY : Jeudi 13 juin de 10h à 12h au Cinéma Le Nemours Le FIMI, Forum Itinérant de la Musique à l’Image (SNAC – UCMF et Cristal publishing), en partenariat avec l’association AAA Atelier de cinéma d’animation d’Annecy), vous propose une rencontre Café-Croissants sur le thème : « Composer et produire de la musique pour les films et séries animés. » Plusieurs professionnels (compositeurs, producteurs, éditeurs,…) ayant une carrière en France et à l’international, viendront partager leur expérience, donner des chiffres clés, échanger avec le public : curieux, étudiants et professionnels sont les bienvenus. Rendez-vous le Jeudi 13 juin de 10h à 12h au Cinéma Le Nemours, 2 place Sainte Claire 74000 Annecy.
FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 13 septembre 2018 – La Rochelle
Actualités FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 13 septembre 2018 – La Rochelle Nouvelle session du FIMI (Festival itinérant de la musique à l’image). Le Snac, en collaboration avec l’UCMF et Cristal Publishing, organise deux tables rondes le 13 septembre lors du Festival de fiction à La Rochelle cliquer ici pour le carton d’annonce : La première sur Les revenus du compositeur de musique à l’image La deuxième sur Les nouveaux contrats d’édition
Bilans des tables rondes du Fimi #2, 23 mars 2018 à Aubagne
Actualités Bilans des tables rondes du Fimi #2, 23 mars 2018 à Aubagne Table ronde n°1 « La formation en question » Durée : 1h30 Modérateur : Eric Debègue, Cristal Publishing Intervenants : Greco Casadesus (Compositeur, Ucmf), Yan Volsy (Compositeur, Snac), Frédéric Kocourek (Auteur, président commission Musique Afdas), Philippe Carrese (réalisateur), Cyril Julien (délégué PACA Afdas) Les chiffres de l’Afdas : Le budget annuel 2018 du fonds pour la formation continue des artistes-auteurs est d’environ 10 millions d’euros, issus de la collecte des cotisations des auteurs et des diffuseurs et de l’apport des OGC (Organismes de Gestion Collective). Ce budget est réparti de la façon suivante : 40% est destiné aux formations ouvertes à tous les auteurs (Transversales, inter-catégories et reconversion), 60% est réparti entre les 6 commissions professionnelles et destiné au financement des formations « métiers ». La Commission « Musique et Chorégraphie » destinée à la prise en charge des formations « Métiers » des créateurs dépendants de cette commission (dont les compositeurs de musique à l’image) a un budget annuel (2017) d’environ 1 million d’euros. 7000 sociétaires Sacem environ sont éligibles à la formation professionnelle et remplissent les critères nécessaires à l’obtention d’un financement Afdas. En 2017, environ 350 auteurs dépendant de cette commission ont obtenu un financement de leur formation métier, soit 5% environ de l’ensemble des éligibles. (Ce nombre ne tient pas compte des auteurs de cette catégorie qui auraient bénéficié d’un financement direct de Conseil de Gestion pour des formations transversales et de reconversion). Concernant les offres de formation conventionnées par la Commission Musique et Chorégraphie, depuis l’origine du fonds (2013) les formations métiers identifiées « Musique à l’image » représente 20% de l’ensemble des offres issues d’organismes de formation. Sur l’accès à la formation des jeunes compositeurs non éligibles, l’Afdas rappelle que ce dispositif de la Formation Professionnelle Continue est régi par la loi et n’a en aucune façon vocation à se substituer ou même à prolonger la formation initiale des jeunes compositeurs : c’est un accompagnement des professionnels en activité qui alimentent donc leur compte formation par leurs cotisations. Toutefois, il est rappelé que les jeunes compositeurs ont aussi et souvent le statut d’intermittents du spectacle (artistes-interprètes ou techniciens) et ont également accès, à ce titre-là et s’ils y sont éligibles, à un droit à la formation auprès du Fonds des intermittents du spectacle de l’Afdas. Ce qui serait intéressant dans un avenir proche c’est de leur rendre accessibles les formations validées pour le fonds des artistes-auteurs. Or aujourd’hui, les deux fonds sont « étanches » et ne permettent pas au créateur éligible dans l’un des fonds de bénéficier d’une formation conventionnée par l’autre fonds. Sur les besoins en formations, plusieurs axes sont abordés : l’intérêt et l’efficacité des dispositifs et des formations qui réunissent compositeurs et réalisateurs, et le manque de propositions dans ce sens, surtout côté formation. la spécificité de la musique à l’image, « 20% d’écriture, 80% d’échange et de négociation » la difficulté à trouver des professionnels reconnus et en activité « passeurs » d’expérience le manque en modules de formation courtes sur le juridique, le social, voir le commercial, est souligné et appuyé par le public. est évoqué le potentiel besoin dans le parcours des auteurs de formations non « qualifiantes » (au sens acquisition de compétences), mais pourvoyeuses de réseau et d’idées. Bilan table ronde n°2 « Le bon équilibre dans un contrat de commande » Durée : 1h30 Modérateur : Pierre-André Athané (compositeur, président du Snac) Intervenants : Joshua Darche (compositeur), Jérôme Lemonnier (compositeur), Sylvain Morizet (compositeur, arrangeur), Lucas Tothe (producteur), Me Mathieu Davy (avocat), Emmanuel de Rengervé (délégué général du Snac) En préambule, il est rappelé par le SNAC que la base d’une relation équilibrée devrait comporter 2 ou 3 volets, donc idéalement 2 ou 3 contrats : 1/ la commande de l’œuvre musicale (écriture) 2/ la réalisation de l’œuvre musicale (production) 3/ éventuellement le contrat de cession et d’édition d’œuvres musicales Tous les participants s’accordent pour constater et regretter qu’aujourd’hui le contrat de commande au compositeur (comme personne physique) a de plus en plus tendance à vouloir réunir les 3, coupant de fait la possibilité de faire de l’un de ces volets un « volant de négociation ». La suite de la discussion retient pour principe qu’a priori le contrat d’édition doit rester une option, qui fait partie de la négociation. Deux intervenants compositeurs expliquent que pour la situation soit claire pour le commanditaires, notamment en terme de responsabilités, ils ont montés leur propre structure pour la prise en charge du volet «réalisation ». Cette structure leur sert également à faire de la co-édition dans le cas d’une cession de part éditoriale. L’avocat intervenant rappelle que si par définition la notion de commande permet évidemment d’identifier une forme de subordination du compositeur, cela n’entraîne pas une requalification en salariat. Sur la propriété du master entraînée par le contrat de commande : 1/ il est rappellé que le master est l’enregistrement matériel de l’œuvre musicale, même si aujourd’hui il peut prendre la forme d’un ou plusieurs fichiers audio « dématérialisés ». 2/ que la propriété du master est a priori accordée à la personne morale ou physique qui est à l’initiative de la commande et qui la finance, et que donc une commande réglée uniquement en droits d’auteur (avec les cotisations dûment versées à l’Agessa) est a priori suffisante au transfert de cette propriété. 3/ ce dernier cas pose toutefois la question des prestations techniques nécessaires à la mise en œuvre, et tous les intervenants ne sont pas d’accord sur la tolérance de l’Agessa et de l’Urssaf sur cette question. Tous les intervenants sont d’accord sur la nécessité de faire de la séparation de l’écriture et de la production un usage reconnu, systématique, et clairement précisé dans le contrat de commande, notamment pour ne pas faire peser sur les épaules du compositeur trop de responsabilités. Sur l’exclusivité des droits cédés qui est en général demandée au compositeur, il est suggéré qu’elle soit limitée dans le temps pour permettre une exploitation ultérieure en dehors du film par le compositeur. La durée des droits cédés au commanditaire (hors part éditoriale) n’a pas obligatoirement à caler sur la durée de la protection des œuvres.
Compositeur de musique à l’image : être son propre éditeur. Un entretien avec Joshua Darche, vice-président du Snac.
Actualités Compositeur de musique à l’image : être son propre éditeur. Un entretien avec Joshua Darche, vice-président du Snac. Bulletin des Auteurs – Quelles stratégies le compositeur de musiques à l’image peut-il adopter face à ses partenaires ? Joshua Darche – Première solution : vous décidez de ne pas vous occuper de l’exploitation de vos œuvres, auquel cas vous travaillez avec un éditeur. Vous cédez à cet éditeur une part de vos droits, c’est-à-dire 50 % des droits de reproduction mécanique, dits « DRM », perçus sur la reproduction d’enregistrements sur CD, vinyles, autres supports et partiellement sur les diffusions, et 4/12èmes des droits d’exécution publique, dits « DEP », qui ont trait à la diffusion radio et TV, aux concerts, aux lieux sonorisés. En contrepartie l’éditeur doit assurer l’exploitation permanente et suivie des œuvres dont il a la part éditoriale, dans le cadre du programme où ces œuvres sont inscrites puis, à terme, sortir les œuvres de ce programme pour qu’elles continuent à être exploitées. L’éditeur doit également vous adresser une reddition des comptes, annuelle ou semestrielle. Deuxième possibilité : vous souhaitez conserver l’intégralité de vos droits, c’est-à-dire 100 % des DRM et 12/12èmes des DEP. Vous conservez alors votre propre part éditoriale, que vous ne cédez pas. Troisième voie : vous avez votre propre société d’édition. Vous êtes une personne morale et non plus physique. Il est plus facile de traiter d’une société à une autre que d’un individu à une société, c’est un volant de négociation. B.A. – Quel est l’intérêt du compositeur ? J.D. – Si son activité génère un minimum de droits, et si la négociation ne le rebute pas, son intérêt est de monter une structure, SARL, SAS, EURL, etc., peu importe, afin d’avoir cette capacité de négocier, non en son nom propre, mais au nom de son entreprise. Il y a une dualité qui fait que lorsque je négocie, je ne suis pas le compositeur. Je ne prends pas mal un refus, parce que le refus est adressé à l’entreprise, et ne remet pas en cause mon travail de création. Nous sommes dans un processus de création artisanale, mais nos partenaires sont dans une industrie. De plus en plus de sociétés de production, sans proposer ni aide en industrie ni financement, essaient de s’approprier la part éditoriale. C’est de l’édition coercitive. Vous avez la possibilité, de société à société, de négocier avec le producteur qui voudra saisir cette part éditoriale. Vous pouvez lui opposer qu’elle est déjà réservée par votre société mais, suivant l’apport en industrie ou le financement qu’il est prêt à apporter, vous pouvez négocier avec lui une coédition. Dès lors, je peux accepter une coédition préservant ainsi 25 % de mes DRM, et la moitié des 4/12èmes de mes DEP sur la part éditoriale. L’édition coercitive ne se souciera pas d’une exploitation permanente et suivie. Si vous êtes contraint de céder votre part éditoriale, vous pouvez tenter de limiter cette cession dans le temps, dans le cadre d’une seule exploitation. Cependant, vous n’êtes pas obligé d’être à chaque fois compositeur et éditeur. Si vous travaillez sur un gros projet, où la société de production est éditrice mais vertueuse, si elle vous alloue une prime de commande et un budget conséquent pour la fabrication de la musique, et si elle assure une exploitation permanente et suivie, vous pouvez très bien envisager une cession de vos droits. Le but n’est pas de conserver pour conserver, mais de conserver face à des gens qui n’en feront rien. B. A. – De quelle nature sont vos revenus ? J. D. – Dans mon cas personnel, j’ai monté une société de production et d’édition musicale, en SARL. En tant que compositeur, personne physique, je conserve mes droits d’auteur, répartis par la Sacem, 50 % des DRM, 8/12èmes des DEP. La structure, elle, perçoit les droits, également répartis par la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), qui reviennent à l’éditeur : 50 % des DRM, 4/12èmes des DEP. En tant qu’actionnaire de cette SARL, je puis percevoir une part de ces droits sous forme de dividendes et employer une autre part à investir dans du matériel, selon mon choix, puisque je suis actionnaire majoritaire et gérant de mon entreprise. Nous autres, compositeurs de musiques à l’image, sommes également producteurs de notre musique. La chaîne ancienne de compétences : arrangeur, réalisateur, ingénieur du son, n’existe plus. Nous en assumons tous les postes. Notre matériel est de plus en plus conséquent et performant. B. A. – Ce choix de créer une structure est-il difficile à imposer ? J. D. – Pas mal de producteurs m’ont dit : « C’est beaucoup plus facile pour nous, de négocier ainsi, de société à société. » Parce qu’on parle le même langage. Nous sommes dans des métiers où l’on a beaucoup de mal à dire non. Il faut apprendre à dire « Non » et en même temps être souple. On peut dire « Non » sans être « blacklisté ». Lorsqu’il y a une résistance, souvent elle se résout par la négociation. La subdivision des DEP, qui constituent la part la plus importante des droits, se base sur 12/12èmes. 8/12èmes pour le compositeur, 4/12èmes pour l’éditeur. Si vous cédez la moitié de votre édition, vous serez à 10/12èmes et votre coéditeur percevra 2/12èmes. Vous avez heureusement beaucoup de producteurs vertueux qui ne vous demandent pas la part éditoriale parce qu’ils estiment, à juste titre, que ce n’est pas de leur compétence et qu’ils ne sauront pas comment réutiliser la musique qui a été créée pour le programme. Nous avons aussi affaire, de plus en plus, à des diffuseurs qui ont créé une structure d’édition et qui estiment que puisque le programme est diffusé sur leur antenne et que ce programme a été coproduit par le producteur et le diffuseur, de facto, tout ou partie de l’édition musicale leur appartient. Si le producteur édite, le diffuseur va lui demander une coédition. Si le producteur n’édite pas et que vous avez votre propre structure, vous pouvez
FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 23 mars – Aubagne
Actualités FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 23 mars – Aubagne Nouvelle session du FIMI (Festival itinérant de la musique à l’image) Le Snac, en collaboration avec l’UCMF et Cristal Publishing, organise deux tables rondes le 23 mars lors du Festival international du film d’Aubagne cliquez ici pour le carton d’annonce : La première sur La Formation professionnelle en question – Cliquez ici pour accéder au contenu de la table ronde 1 La deuxième sur Le juste équilibre dans une relation compositeur-commanditaire (producteur) établi par le contrat de commande – Cliquez ici pour accéder au contenu de la table ronde 2
FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 14 septembre 2017 – La Rochelle
Actualités FIMI (Forum Itinérant de la Musique à l’Image) 14 septembre 2017 – La Rochelle La 1ère session du FIMI (Festival itinérant de la musique à l’image) Le Snac, en collaboration avec l’UCMF et Cristal Publishing, a organisé, le 14 septembre, lors du Festival de la fiction télé de La Rochelle des tables rondes : La première sur le financement de la musique de fictions ou de documentaires. Ce que vaut la musique ? Comment assurer les conditions d’un travail de qualité, qui fasse vivre l’écosystème ? compte rendu de la table ronde 1 Cliquez ici pour accéder au compte rendu de la table ronde 1 La deuxième sur le contrat de commande. Pourquoi il est urgent de moderniser et rééquilibrer un modèle de contrat de base qui fasse consensus ? Cliquez ici pour accéder au compte rendu de la table ronde 2. Cliquez ici pour accéder à la vidéo (AGENCE TRAXZONE – Séverine Abhervé) de la table ronde 2